POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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43 résultats pour la valeur "14/11/2014" du filtre Date de séance
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K212 K814
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM SOMCO RÉHABILITATION DE 49 LOGEMENTS À SAINT LOUIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 3ÈME PROGRAMMATION 2014 -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREATION DE LA MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER (MAIA) DU FLORIVAL-HAUTE ALSACE : CONVENTION PLURIANNUELLE 2014-2017 AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACQUISITION DE PARCELLES GLAISIERES A SCHWEIGHOUSE-THANN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin